Entre les douches, les bains, les toilettes, les vaisselles et les lessives, on estime que les rejets quotidiens d’eaux usées sont compris entre 150 et 200 l par personne. Selon l’Insee, un foyer français de deux personnes consomme en moyenne 329 l d’eau par jour, soit 120 m3 par an ! Des volumes qu’il n'est pas imaginable de rejeter directement dans la nature. C’est une question de santé publique, d’environnement, de confort, mais aussi de responsabilité. Qu’il soit collectif ou individuel, l’assainissement de la maison est donc indispensable et doit respecter un cadre réglementaire très strict.
Que dit la loi ?
Le raccordement à un réseau d’assainissement est obligatoire ! Les articles L 1331-1 du Code de la santé publique et L 224-10 du Code général des collectivités territoriales prévoient que le raccordement à l’assainissement collectif est obligatoire si le réseau public de collecte des eaux usées domestiques existe sous la voie publique. Il faut aussi que la maison dispose d'un accès direct à la rue ou par l’intermédiaire d'une voie privée ou d'une servitude de passage. En cas d’un système individuel de traitement des eaux usées, vous aurez le choix entre une fosse toutes eaux, une micro-station ou un système lagunaire.
Quand se raccorder ?
L’assainissement est pensé dès le début du chantier. Première étape, savoir si la rue est desservie par un réseau d’assainissement collectif. Pour le savoir, il suffit de consulter en mairie le zonage d’assainissement de la commune. Si le terrain fait partie d'une zone d’assainissement collectif, le raccordement est obligatoire. C’est simple et ça ne coûte pas cher. Il faut compter entre 200 et 400 € le mètre linéaire, travaux de terrassement, pose et enfouissement des canalisations compris. Une fois la maison raccordée au réseau collectif, la commune vérifiera naturellement la conformité de l'installation et, si ce n’est pas le cas, une reprise de travaux sera imposée.
La pose d’une fosse toutes eaux doit respecter un cahier des charges technique rigoureux.© Simop Si le terrain est situé en dehors d'une zone d’assainissement collectif, il relève de l’assainissement individuel ou autonome. C’est au constructeur de mettre en place une solution pour le traitement des eaux usées. Une fois installée, le Spanc (Service public d’assainissement non collectif) contrôlera la conformité.
Attention, si un plan d’assainissement collectif est prévu à court ou moyen terme, une fois les travaux réalisés, un délai de deux ans est accordé aux particuliers pour se raccorder. C’est obligatoire, même si l’installation individuelle fonctionne parfaitement. Si le propriétaire ne s’est pas raccordé à l’issue des deux ans, il devra s’acquitter d’une astreinte du montant de la redevance d’assainissement payée par les propriétaires raccordés avec une majoration de 100 % maximum selon la décision du conseil municipal (article L. 1331-8 du Code de la santé publique). De plus, après mise en demeure, la collectivité peut réaliser ou faire réaliser d’office les travaux à la charge du propriétaire.
Si la maison est difficilement raccordable pour des raisons techniques ou financières, la municipalité peut accorder une dérogation, si l’installation individuelle est conforme à la réglementation.
Le « tout-à-l’égout » n’est pas un égout !
On parle couramment de « tout-à-l’égout ». Or cette expression est inadaptée. Car si autrefois on y déversait un peu trop facilement un peu tout et n’importe quoi, aujourd’hui ce n’est plus le cas. Les systèmes d’assainissement sont uniquement prévus pour éliminer les déchets contenus dans les eaux usées, c’est-à-dire essentiellement des matières organiques et des substances dissoutes provenant des toilettes. Les autres déchets jetés dans ces mêmes toilettes peuvent dégrader le fonctionnement des stations. Les lingettes bouchent les canalisations et bloquent les pompes, les huiles les encrassent, les produits toxiques (acides, white-spirit, peintures diluées…) polluent et sont dangereux. Et tous ces effluents se retrouvent en fin de cycle dans la station d’épuration et augmentent les coûts de traitement.
Les eaux usées, c’est quoi ?
On rejette quotidiennement des volumes importants d’eau souillée. Les spécialistes de l’assainissement distinguent les eaux vannes ou noires (l'eau provenant des w-c) et les eaux grises (issues de la douche, de la cuisine, du lave-linge...).
Les premières sont chargées de matières organiques qui peuvent être pathogènes. Ce n’est d’ailleurs pas un hasard si de nombreux prélèvements ont été réalisés durant la crise Covid pour mesurer la progression de l'épidémie.
Dans les secondes, on retrouve de la lessive, du savon, des détergents, des graisses ainsi que des matières organiques, mais aussi des résidus de médicaments. Des effluents qui il n’y a pas si longtemps finissaient directement dans un cours d’eau. Fort heureusement, cette époque est révolue. De bonnes raisons pour ne pas rejeter les eaux usées domestiques directement dans la nature.
La fosse toutes eaux et tout terrain
En cas d’absence d’un réseau d’égout, il faut installer ce qu'on appelle un système d’assainissement individuel, autrement dit une fosse. Pas septique mais toutes eaux, car la traditionnelle fosse septique est interdite dans les maisons neuves !
La fosse toutes eaux est une cuve qui récupère toutes les eaux usées sans exception et les traite par un procédé physicochimique. Les matières solides s'accumulent dans un premier compartiment et subissent une fermentation anaérobie dite de « digestion ». Un second compartiment reçoit les effluents décantés sous la forme liquide. Une fois traités, ils sont ensuite évacués dans le jardin par un réseau de drains enterrés placés sur un lit de gravier et de sable.
L'installation d'une fosse toutes eaux est soumise à une étude préalable de la parcelle et de son sous-sol. L'objectif est de ne pas contaminer la nappe phréatique et d'éviter des écoulements dans le voisinage.© Sebico Les prix dépendent du terrain, de la taille de l’installation et des moyens nécessaires à la mise en œuvre. Pour un foyer de quatre personnes, il faut compter entre 3 000 et 7000 € pour une installation fournie posée.
Avant d'installer la fosse, le constructeur doit d’abord contacter le Service public d'assainissement non collectif (Spanc) pour prendre connaissance des normes à respecter. Pour chaque commune, un zonage d’assainissement détermine les zones qui relèvent de l’assainissement collectif et celles qui dépendent de l’assainissement non collectif (généralement des zones rurales). Ce zonage est intégré dans le Plan local d’urbanisme (Plu) et est consultable en mairie.
Une fois les renseignements en poche, une étude du terrain doit être réalisée : perméabilité du sol et hydrogéologie pour identifier ou non la présence d’une nappe phréatique et évaluer les risques de contamination. Ce travail préalable réalisé, reste à choisir la cuve. Sa capacité varie selon le nombre de personnes et de pièces : 3 m3 (de trois à cinq pièces maximum), 4 m3 (six pièces maximum), 5 m3 (sept pièces maximum). Enfin, reste à déterminer l’emplacement et la zone d’épandage en fonction des normes en vigueur : à 35 m minimum d'un captage d'eau, à 5 m minimum du voisin et à 3 m de la maison.
L’eau de pluie doit être traitée séparément
Le rejet dans le réseau d'eaux pluviales est une obligation lorsque celui-ci existe. L’eau des toits est alors séparée de l’eau usée domestique. Elle est soit infiltrée dans le sol autour de la maison, soit raccordée au réseau d’évacuation des eaux de pluie. Si le réseau d'eaux pluviales n'existe pas, le propriétaire du rejet doit demander son autorisation au propriétaire de l'endroit où il veut se rejeter. Mais attention, les eaux pluviales provenant des toitures ne doivent pas s'écouler directement sur un fonds voisin, mais sur le terrain du propriétaire ou sur la voie publique (article 681 du Code civil). Si un particulier veut rejeter ses eaux pluviales dans un fossé communal, il doit demander l'autorisation au maire qui prendra l'avis du service de la police des eaux. Lorsque la toiture se situe en limite de propriété, cela définit une servitude d'égout de toit.
Entretien régulier
Contrairement à un raccordement au réseau collectif, une fosse toutes eaux s'entretient régulièrement. Une vidange doit être programmée tous les quatre ans, notamment lorsque les boues atteignent 50 % du volume de la fosse. Seule solution : recourir à une entreprise spécialisée qui, pour environ 200 €, vidangera l’installation. Une fois le curage réalisé, l'entreprise doit fournir un certificat précisant la nature et la quantité des boues et le lieu où elles seront évacuées.
En cas de revente d'une maison disposant d’un assainissement non collectif, le vendeur a l’obligation de justifier de l’état de son installation. Dans ce cas, il faut annexer à la promesse de vente le document (daté de moins de trois ans au moment de la vente) présenté par le Spanc. Si aucun contrôle n’a été réalisé depuis plus de trois ans, il faudra alors contacter le Spanc pour faire diagnostiquer l’installation.
Et pourquoi pas une micro-station ?
Contrairement à une fosse toutes eaux, la micro-station d’épuration ne produit ni gaz, ni mauvaises odeurs. Le processus fait appel à des bactéries naturelles, ce qui évite le recours aux produits chimiques et rend le dispositif écologique. Son fonctionnement repose sur le même principe qu'une station d'épuration. À savoir trois cuves installées en série : la première pour la décantation, la seconde pour la réaction physicochimique et la troisième pour la clarification de l’eau. Le prix d'une micro-station d'épuration débute à 6 000 € (deux à cinq personnes) et va jusqu'à 10 000 € (plus de dix personnes).
La micro-station est une solution complète qui assure le prétraitement et le traitement des eaux usées en un seul dispositif.© Aviseau Quand l’assainissement est esthétique
Encore peu développée, la phyto-épuration est une solution technique dite alternative, souvent installée par des acquéreurs possédant une sensibilité élevée pour l’environnement. Écologique et inodore, la phyto-épuration peut aussi être très esthétique Ce procédé très efficace est envisageable uniquement lorsqu’il n’y a pas de réseau d’égout. Le dispositif devra être mentionné dans le permis de construire. C'est un procédé naturel de filtration ou de dépollution des eaux usées par des plantes comme les roseaux, la menthe aquatique, la salicaire ou encore le carex. Les bambous se montrent notamment efficaces dans le traitement des phosphates et des nitrates. Il faut prévoir une surface de 2 à 5 m2 par personne.
Le procédé dépollue l’eau en utilisant les bactéries présentes dans le système racinaire des plantes. Si vous choisissez ce procédé, il faudra signaler au constructeur votre intention et vous rapprocher de votre Spanc pour monter un dossier présentant un système d’assainissement conforme aux agréments ministériels. L’installation devra être réalisée a minima à 3 m des limites séparatives du terrain, 3 m des arbres et à 5 m de la maison. Comptez entre 4 000 et 5 000 € pour une maison de quatre à cinq personnes.
Attention aux produits d’entretien !
Les fosses toutes eaux, les micro-stations ou les installations de filtration phytosanitaires ne fonctionnent correctement que si une flore bactérienne s’y développe ou si les plantes filtrantes prospèrent. Elles n’apprécient pas les détergents et la plupart des désinfectants ou les produits contenant de l’eau de Javel. On évite également ceux pouvant obstruer les canalisations ! Plus généralement, la plupart des produits ménagers traditionnels sont déconseillés.
Pourquoi pas des toilettes sèches ?
Écologiques, économiques, les toilettes sèches ont un certain succès auprès des particuliers. Leurs motivations pour les installer sont principalement écologiques.
Les toilettes sèches fonctionnent avec de la sciure ou des copeaux de bois. Un bon moyen pour économiser 40 l d'eau par personne et par jour.© I-cag Compagnie Mais avant tout, mieux vaut casser les clichés ! Non, les toilettes sèches ne sentent pas mauvais ! Elles peuvent être installées à l’intérieur ou à l’extérieur de la maison. Mais attention, elles doivent respecter certaines règles. L’arrêté du 7 septembre 2009 stipule que « les toilettes dites sèches (sans apport d’eau, de dilution ou de transport) sont autorisées, à la condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance pour le voisinage, ni rejet liquide en dehors de la parcelle, ni pollution des eaux superficielles ou souterraines ». Bien conçues et correctement utilisées, elles ne génèrent aucune nuisance, car l'apport de sciure ou de copeaux de bois bloquent l'humidité favorable à la fermentation et stoppent les odeurs. On estime qu’une quarantaine de litres d’eau potable sont utilisés par jour et par personne dans des toilettes classiques ! Autant d’eau potable économisée et qui n’est pas rejetée dans la nature !
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