L’assainissement de votre maison : invisible mais essentiel !

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Pas de maison sans assainissement ! L’évacuation indispensable des eaux usées doit respecter un cadre juridique et sanitaire très stricte. C’est une question d’environnement et de santé publique.

Entre les douches, les bains, les toilettes et les lessives, on estime que les rejets quotidiens d’eaux usées sont compris entre 150 et 200 l par personne. Des volumes en croissance régulière qu’il n'est pas envisageable de rejeter directement dans la nature ! C’est une question de santé publique, d’environnement, de confort mais aussi de responsabilité. Alors, qu’il soit collectif ou individuel, l’assainissement de la maison devra respecter un cadre réglementaire strict basé sur le bon sens.

Avec un assainissement individuel, les effluents s'évacuent grâce à un réseau d'épandage. Son installation doit respecter un cahier des charges strict et sera validé par le Spanc.

Que dit la loi ?

Le raccordement à un réseau d’assainissement est obligatoire ! Les articles L.1331-1 du Code de la santé publique et L.224-10 du Code général des collectivités territoriales prévoient que le raccordement à l’assainissement collectif est obligatoire si le réseau public de collecte des eaux usées domestiques existe sous la voie publique. Il faut aussi que la maison dispose d'un accès direct à la rue ou par l’intermédiaire d'une voie privée ou d'une servitude de passage. En cas d’un système individuel de traitement des eaux usées, vous aurez le choix entre une fosse toutes eaux, une micro-station ou un système lagunaire.

Les eaux usées, c’est quoi ?

On rejette quotidiennement des volumes importants d’eau souillée. Mais attention, il en existe plusieurs sortes. Les spécialistes de l’assainissement distinguent les eaux vannes ou noires (l'eau provenant des W-C) et les eaux grises (issues de la douche, de la cuisine, du lave-linge...). Les premières sont chargées de matières organiques et peuvent être pathogènes. Dans les secondes, on retrouve de la lessive, du savon, des détergents, des graisses ainsi que des matières organiques. Des effluents qui il n’y a pas si longtemps finissaient directement dans un cours d’eau. Fort heureusement, cette époque est révolue.

Le « tout-à-l’égout » n’est pas une poubelle !
On parle très souvent de « tout-à-l’égout ». Cette expression est inadaptée. Car si autrefois on y déversait un peu trop facilement un peu tout et n’importe quoi, aujourd’hui ce n’est plus le cas. Les systèmes d’assainissement sont uniquement prévus pour éliminer les déchets contenus dans les eaux usées, c’est-à-dire essentiellement des matières organiques et des substances dissoutes provenant des toilettes.
Les autres déchets jetés dans ces mêmes toilettes peuvent dégrader le fonctionnement des stations. Les lingettes bouchent les canalisations et bloquent les pompes, les huiles les encrassent, les produits toxiques (acides, white-spirit, peintures diluées…) polluent et sont dangereux. Et tous ces effluents se retrouvent en fin de cycle dans la station d’épuration et augmentent les coûts de traitement.

Quand se raccorder ?

Lorsqu'un réseau d'assainissement passe dans votre rue, vous avez l’obligation de vous y raccorder. C’est ce qu'on appelle communément le tout-à-l'égout. Un tuyau vous raccorde simplement au réseau collectif qui passe dans la rue. C’est simple et ça ne coûte pas cher. Comptez entre 200 et 400 € le mètre linéaire, travaux de terrassement, pose et enfouissement des canalisations compris.

Attention, il existe deux types de réseau : unitaire (une technique ancienne en voie de disparition) qui peut recevoir toutes les eaux y compris les eaux pluviales et séparatif. Dans ce cas, les eaux de pluie sont séparées des eaux usées.

Si n'y a pas de pente suffisante pour un écoulement naturel, il faudra prévoir une pompe de relèvement pour les eaux usées. Une fois les travaux réalisés, la commune s’assurera de la conformité du branchement.

L’eau de pluie à part

Les eaux pluviales en provenance des toits ne doivent pas s'écouler directement sur un fonds voisin mais sur le terrain du propriétaire ou sur la voie publique (article 681 du Code civil). L’eau des toits est alors séparée de l’eau usée domestique. Elle est soit infiltrée dans le sol autour de la maison, soit raccordée au réseau d’évacuation des eaux de pluie. Lorsque la toiture se situe en limite de propriété, cela définit une servitude d'égout de toit.

La fosse toutes eaux : comment ça marche ?

En cas d’absence d’un réseau d’égout, il faut installer un système d’assainissement individuel. Autrement dit une fosse. Pas septique mais toutes eaux car l’antique fosse septique est interdite dans les maisons neuves !

La fosse toutes eaux, c'est une cuve qui récupère toutes les eaux usées sans exception et les traite par un procédé physico chimique. Les matières solides s'accumulent dans un premier compartiment et subissent une fermentation anaérobie dite de « digestion ». Un second compartiment reçoit les effluents décantés sous la forme liquide. Une fois traités, ils sont ensuite évacués dans le jardin par un réseau de drains enterrés placés sur un lit de gravier et de sable.

Les prix dépendent du terrain, de la taille de l’installation et des moyens nécessaires à la mise en œuvre. Pour un foyer de quatre personnes, il faut compter entre 3 000 et 7000 € pour une installation fournie posée.

Faut-il une étude préalable ?

Avant d'installer la fosse, le constructeur doit d’abord contacter le Service public d'assainissement non collectif (Spanc) pour prendre connaissance des normes à respecter. Pour chaque commune, un zonage d’assainissement détermine les zones qui relèvent de l’assainissement collectif et celles qui dépendent de l’assainissement non collectif (généralement des zones rurales). Ce zonage est intégré dans le Plan local d’urbanisme (Plu) et est consultable en mairie.

L'installation d'une fosse toutes eaux est soumise à une étude préalable de la parcelle et de son sous-sol. L'objectif est de ne pas contaminer la nappe phréatique et d'éviter des écoulements dans le voisinage.

Une fois les renseignements en poche, une étude du terrain doit être réalisée : perméabilité du sol et hydrogéologie pour identifier ou non la présence d’une nappe phréatique et évaluer les risques potentiels de contamination. Ce travail préalable réalisé, reste à choisir la cuve. Sa capacité varie selon le nombre de personnes et de pièces : 3 m3 (de trois à cinq pièces maximum), 4 m3 (six pièces maximum), 5 m3 (sept pièces maximum). Enfin reste à déterminer l’emplacement et la zone d’épandage en fonction des normes en vigueur : à 35 mètres minimum d'un captage d'eau, à 5 mètres minimum du voisin et à 3 mètres de la maison.

Quel entretien ?

Contrairement à un raccordement au réseau collectif, une fosse toutes eaux s'entretient régulièrement. Une vidange doit être programmée environ tous les quatre ans, notamment lorsque les boues atteignent 50 % du volume de la fosse. Seule solution : recourir à une entreprise spécialisée qui, pour environ 200 €, vidangera l’installation. Une fois le curage réalisé, l'entreprise doit fournir un certificat précisant la nature et la quantité des boues et le lieu où elles seront évacuées.

En cas de revente d'une maison disposant d’un assainissement non collectif, le vendeur a l’obligation de justifier de l’état de son installation. Dans ce cas, il faut annexer à la promesse de vente le document (daté de moins de trois ans au moment de la vente) fourni par le Spanc. Si aucun contrôle n’a été réalisé depuis plus de trois ans, il faudra alors contacter le Spanc pour faire diagnostiquer l’installation.

Et pourquoi pas une micro-station ?

Contrairement à une fosse toutes eaux, la micro-station d’épuration ne produit ni gaz ni mauvaises odeurs. Le processus fait appel à des bactéries naturelles, ce qui évite le recours aux produits chimiques et rend le dispositif particulièrement écologique. Son fonctionnement repose sur le même principe qu'une station d'épuration. À savoir trois cuves installées en série : la première pour la décantation, la seconde pour la réaction physico chimique et la troisième pour la clarification de l’eau. Le prix d'une micro-station d'épuration débute à 6.000 € (deux à cinq personnes) et va jusqu'à 10.000 € (plus de dix personnes).

La micro-station d’épuration est un dispositif compact qui traite toutes les eaux usées de la maison grâce à un processus d’épuration biologique. Une solution « tout-en-un » qui assure le pré-traitement et le traitement des effluents.

L’épuration par les plantes : une alternative ?

La phyto-épuration est une solution technique dite alternative souvent installée par des acquéreurs possédant une sensibilité élevée pour l’environnement. Ce procédé très efficace est envisageable uniquement lorsqu’il n’y a pas de réseau d’égout. Le dispositif devra être mentionné dans le permis de construire.

La filtration phytosanitaire est composée de plantes adaptées  : roseaux, menthe aquatique, iris, salicaires... En plus d'être efficace ce système participe à l'esthétique du jardin.

C'est un procédé naturel de filtration ou de dépollution des eaux usées par des plantes comme les roseaux, la menthe aquatique, la salicaire ou encore le carex. Les bambous par exemple se montrent particulièrement efficaces dans le traitement des phosphates et les nitrates. Il faut prévoir une surface de 2 à 5 m2 par personne.

C'est un procédé écologique, sans odeurs et qui peut être très esthétique. D’une manière générale, le procédé de phyto-épuration tend à dépolluer l’eau naturellement. Il utilise les bactéries naturellement présentes dans le système racinaire des plantes pour épurer l’eau. Il est efficace et totalement inodore. Si vous choisissez ce procédé, il faudra signaler à votre constructeur votre intention et vous rapprocher de votre Spanc pour monter un dossier présentant un système d’assainissement détenant les agréments ministériels obligatoires. Comptez entre 4.000 et 5.000 € pour une maison de quatre à cinq personnes.

Attention aux produits d’entretien !
Les fosses toutes eaux, les micro-stations ou les installations de filtration phytosanitaires ne fonctionnent correctement que si une flore bactérienne s’y développe ou si les plantes filtrantes prospèrent. Il est donc impératif de ne pas déverser la plupart des désinfectants ou des produits contenant de l’eau de Javel. On évite également ceux pouvant obstruer les canalisations ! Plus généralement, la plupart des produits ménagers traditionnels sont déconseillés.

Et les toilettes sèches ?

Ecologiques, économiques et très tendance, les toilettes sèches ont actuellement un certain succès auprès des particuliers. Leurs motivations pour les installer sont principalement écologiques. On estime qu’une quarantaine de litres d’eau potable sont utilisés par jour et par personne dans des toilettes classiques ! Cependant ce n’est pas l’argument économique qui les motivent mais la diminution de l’impact écologique et la préservation d’une ressource de plus en plus rare.

Pour limiter les consommations d'eau, certains particuliers optent pour des toilettes sèches, une solution efficace et totalement inodore.

Mais attention, leur installation impose de respecter certaines règles. Les toilettes sèches dépendent de l’arrêté du 7 septembre 2009 qui stipule que « les toilettes dites sèches (sans apport d’eau de dilution ou de transport) sont autorisées, à la condition qu’elles ne génèrent aucune nuisance pour le voisinage, ni rejet liquide en dehors de la parcelle, ni pollution des eaux superficielles ou souterraines ». Bien conçues et correctement utilisées, les toilettes sèches ne sentent pas mauvais car l'apport de sciure ou de copeaux de bois bloquent l'humidité favorable à la fermentation et stoppent les éventuelles odeurs.