Les précautions à prendre pour un terrain isolé

Quand on achète hors lotissement, il faut vérifier quelques points déterminants avant de s'engager... À commencer par la constructibilité ! Vous devrez ensuite vous renseigner sur les règles d'urbanisme en vigueur, les éventuelles servitudes liées au terrain convoité, la nature du sous-sol, l'accès, la présence ou non des réseaux (eau, électricité, gaz...) ou encore le bornage.

Raccordement indispensable

© M. Loiseau

Avant de vous engager, vérifiez aussi la présence des réseaux d'électricité, d'eau, de gaz et de téléphone auprès des sociétés concessionnaires (EDF, GDF, société concessionnaire des eaux...). Où sont-ils situés ? Deux cas de figure peuvent se présenter.

• Si les réseaux existent déjà sur le terrain, il n'y aura plus qu'à effectuer le raccordement à votre maison.
• En revanche, si les réseaux sont dispersés aux quatre coins de la parcelle ou s'ils ne bordent pas votre terrain, les frais de raccordement peuvent très nettement alourdir la facture et occasionner de nombreux désagréments. Le constructeur ne peut s'occuper que du raccordement terrain/maison, mais si les réseaux sont situés plus loin sur le domaine public, ce sont les sociétés concessionnaires qui effectueront les travaux, à vos frais. Attention ! Dans ce cas, vous devez obtenir toutes les servitudes nécessaires pour faire passer les tuyaux, notamment sur le terrain du voisin. Et, pour plus de sécurité, ne vous contentez pas d'un accord verbal : faites inscrire ces autorisations dans les actes notariés relatifs à la vente du terrain.

Bornage et Cos

Agrimensores (mesureurs de champs) chez les Romains et arpenteurs jurés au siècle des Lumières sont les ancêtres de nos géomètres experts actuels. Mais qu'est-ce que le bornage d'un terrain ? Il s'agit d'une opération qui a pour but de définir juridiquement et de matérialiser sur la parcelle les limites d'une propriété. Et donc sa superficie réelle. Des informations que ne vous garantit pas votre titre de propriété.

Une fois accepté par tous, le bornage est opposable aux signataires et à leurs ayants droit. Pour le nouveau propriétaire du terrain, c'est aussi la certitude de déterminer au plus juste la superficie maximale constructible de sa future maison.

En effet, un Coefficient d'occupation du sol (Cos) peut être fixé, et ce, en fonction de la taille initiale du terrain.